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Marques déposées par Pascal Basile
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JOSS BASELLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSS BASELLI
Pascal Basile

Numéro de dépôt :
3769324
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
JOSS BASELLI de Pascal Basile

Présentation de la marque JOSS BASELLI

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par Pascal Basile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOSS BASELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Pascal Basile domicilié(e) 13 av de neptune - 94100 - saint maur des fosses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Basile domicilié(e) 13 av de neptune - 94100 - saint maur ses fosses - France.

La marque JOSS BASELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSS BASELLI est expirée depuis le 27 septembre 2020.

Pascal Basile a également déposé les autres marques suivantes : GUS VISEUR , JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE


Pascal Basile - 13 av de neptune - 94100 - saint maur des fosses - France


Pascal Basile - 13 av de neptune - 94100 - saint maur ses fosses - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.